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Nouvelle classification des emplois

Préambule

Abrogé1 novembre 2021
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Abrogé1 novembre 2021

Créé le 11 août 2017 · Abrogé le 1 novembre 2021

Une nouvelle classification des emplois a été mise en place dans la branche en 2006.

Quelques ajustements sont intervenus depuis cette date.

Le présent avenant a pour objet d'apporter certains compléments et vise à réaffirmer, dans le texte, certains principes essentiels du dispositif.

Il est rappelé en préambule que la réussite de l'application de cet avenant et plus largement des classifications passe par un haut niveau de dialogue social et, en conséquence, par l'implication étroite des instances représentatives du personnel au sein de l'entreprise.

Selon l'organisation de chaque structure, les modifications significatives du contenu des postes seront présentées aux représentants du personnel, lorsqu'ils existent, pour avis.

Le titre de l'avenant n° 32 est désormais le suivant : « Classification des emplois ».

Abrogé depuis le lundi 1 novembre 2021

En vigueur du vendredi 11 août 2017 au dimanche 31 octobre 2021

Préambule