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Modification de la convention

portant modification de la convention

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En vigueur depuis le 17 décembre 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout des personnels de cuisine aux emplois intermittents

Résumé. La convention collective de l'animation ajoute les personnels de cuisine à la liste des emplois éligibles aux contrats à durée indéterminée intermittent.

Il est rajouté, à la liste d'emplois figurant au point 3 de l'article 4. 7. 1 de la convention collective de l'animation, l'emploi suivant : « ― personnels de cuisine ; ».

En vigueur depuis le 17 décembre 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification d'une convention collective pour les personnels de cuisine

Résumé. Un nouvel accord doit être enregistré et étendu pour inclure les employés de cuisine dans une convention collective.

Le présent avenant fera l'objet d'un dépôt et d'une demande d'extension. Il fera l'objet d'un dépôt à la direction générale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, et d'une demande d'extension.

En vigueur depuis le mercredi 17 décembre 2008

Modification de la convention
Article 1
Article 2