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Mise à la retraite

relatif à la mise à la retraite

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En vigueur depuis le 12 janvier 2004

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article sur la retraite

Résumé. Un article sur la retraite dans une convention collective est modifié.

L'article 34 de la CCN " V Branches " est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :

(voir cet article)

En vigueur depuis le 12 janvier 2004

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Demande d'extension d'un avenant sur la mise à la retraite

Résumé. Les parties demandent à prolonger un accord concernant la mise à la retraite.

Les parties demandent l'extension du présent avenant.

Fait à Paris, le 12 janvier 2004.

En vigueur depuis le lundi 12 janvier 2004

Mise à la retraite
Préambule
Article 1
Article 2