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Mise à jour de la convention

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Article 1er

Le présent avenant a pour objet de refondre, à l'exception de son article 1er relatif au champ d'application, l'ensemble des dispositions de la convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie industrielle.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 décembre 2025

Créé le 11 octobre 2011 · Abrogé le 1 décembre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des règles de travail dans la boulangerie-pâtisserie industrielle

Résumé. Un accord pour mettre à jour les règles de travail dans les boulangeries-pâtisseries industrielles.

Le présent avenant a pour objet de refondre, à l'exception de son article 1er relatif au champ d'application, l'ensemble des dispositions de la convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie industrielle.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 décembre 2025

En vigueur du mardi 11 octobre 2011 au dimanche 30 novembre 2025

Source : Légifrance