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Médaille d'honneur du travail

relatif à la médaille d'honneur du travail

Abrogé3 mai 2011
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Créé le 11 décembre 2002 · Abrogé le 3 mai 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la convention collective de la manutention portuaire

Résumé. Un accord supplémentaire est ajouté à la convention collective des travailleurs portuaires.

Le présent avenant est codifié sous l'article 8.4 de la convention collective de la manutention portuaire.

Abrogé depuis le mardi 3 mai 2011

En vigueur du mercredi 11 décembre 2002 au lundi 2 mai 2011

Médaille d'honneur du travail
Article 8.4 de la convention)
Champ d'application
Bénéficiaires
Gratifications pour l'attribution de la médaille d'honneur du travail
Application de l'avenant