Liste des emplois (CDD d'usage)

Article 1er

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Article 1er

Le présent avenant de révision a pour objet d'ajouter à la liste des emplois (2) « les autres fonctions suivantes », une ligne 34 rédigée comme suit :

Famille Liste des fonctions
34 Prise de son/ Éclairage Technicien (ne) console
Pupitreur (euse)

Les dispositions du présent avenant de révision ont vocation à s'appliquer à l'ensemble des entreprises de la branche et tiennent compte des spécificités des entreprises de la branche qui sont à plus de 98 % des entreprises de moins de 50 salariés. Pour cette raison, le présent avenant de révision ne comporte pas de stipulations additionnelles spécifiques pour les seules entreprises de moins de 50 salariés.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 1 juillet 2021

Le présent avenant de révision a pour objet d'ajouter à la liste des emplois (2) « les autres fonctions suivantes », une ligne 34 rédigée comme suit :

Famille Liste des fonctions
34 Prise de son/ Éclairage Technicien (ne) console
Pupitreur (euse)

Les dispositions du présent avenant de révision ont vocation à s'appliquer à l'ensemble des entreprises de la branche et tiennent compte des spécificités des entreprises de la branche qui sont à plus de 98 % des entreprises de moins de 50 salariés. Pour cette raison, le présent avenant de révision ne comporte pas de stipulations additionnelles spécifiques pour les seules entreprises de moins de 50 salariés.

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Source : Légifrance