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Abrogé1 novembre 2025
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Abrogé1 novembre 2025

Créé le 18 septembre 2004 · Abrogé le 1 novembre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article dans une convention collective

Résumé. Un accord pour changer un article dans une convention collective.

Entre les parties soussignées, il est convenu de modifier comme suit l'article 8, alinéa 2 et suivants, de l'avenant n° 80 à la convention collective :

(voir cet article)

Abrogé1 novembre 2025

Créé le 18 septembre 2004 · Abrogé le 1 novembre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Extension d'un avenant conventionnel

Résumé. Les parties veulent étendre un accord modifié à tous les établissements concernés.

Les parties signataires demanderont l'extension du présent avenant dès sa signature, de sorte qu'il soit applicable dans tous les établissements entrant dans le champ d'application de la présente convention.

Abrogé depuis le samedi 1 novembre 2025

En vigueur du samedi 18 septembre 2004 au vendredi 31 octobre 2025

Heures supplémentaires
Article 1
Article 2