Créé le 21 juin 2011 · Abrogé le 9 janvier 2014
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nouvel accord sur les réunions nationales
Résumé. Un nouvel accord remplace les précédents sur les réunions nationales et est ajouté au règlement de l'AGEPA.
Le présent accord annule et remplace l'accord n° 9 du 24 janvier 2007 relatif aux réunions nationales, qui a lui-même annulé et remplacé l'accord n° 4 du 1er décembre 2004 relatif aux réunions nationales. Il est annexé au règlement intérieur de l'AGEPA.
1 version
1 cité