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Formation professionnelle

Article 1er

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Article 1er

Cet avenant annule et remplace l'avenant de prorogation du 28 juin 2016 relatif à la formation professionnelle. Il annule et remplace les articles 3.3.2, 6.1 et 8 de l'accord n° 13 du 11 février 2015 de la CCN FSJT. Par ailleurs, il annule et remplace l'article 8 de l'accord n° 14 du 9 septembre 2015 de la CCN FSJT.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 1 janvier 2017 · Abrogé le 1 janvier 2020

Cet avenant annule et remplace l'avenant de prorogation du 28 juin 2016 relatif à la formation professionnelle. Il annule et remplace les articles 3.3.2, 6.1 et 8 de l'accord n° 13 du 11 février 2015 de la CCN FSJT. Par ailleurs, il annule et remplace l'article 8 de l'accord n° 14 du 9 septembre 2015 de la CCN FSJT.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance