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Formation professionnelle

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Article 3

Le présent accord pourra être révisé ou dénoncé dans les conditions définies par l'article 21 de l'accord du 15 décembre 2015 relatif à la formation tout au long de la vie au sein de la CCN manutention ferroviaire et travaux connexes.

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Créé le 28 décembre 2017 · Abrogé le 14 avril 2021

Le présent accord pourra être révisé ou dénoncé dans les conditions définies par l'article 21 de l'accord du 15 décembre 2015 relatif à la formation tout au long de la vie au sein de la CCN manutention ferroviaire et travaux connexes.

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En vigueur du jeudi 28 décembre 2017 au mardi 13 avril 2021

Source : Légifrance