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Abrogé18 novembre 2016
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Abrogé18 novembre 2016

Créé le 14 octobre 2004 · Abrogé le 18 novembre 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Niveaux d'éducation en France

Résumé. L'article définit les niveaux d'éducation en France, allant du niveau bac + 5 au niveau CAP/BEP.

Définition des niveaux éducation nationale

Niveau I : correspond à un niveau bac + 5.

Niveau II : correspond à un niveau bac + 3 ou 4.

Niveau III : correspond à un niveau bac + 2.

Niveau IV : correspond à un niveau bac.

Niveau V : correspond à un niveau CAP ou BEP.

NOTA : Arrêté du 11 juillet 2005 : Avenant étendu, à l'exclusion des entreprises exerçant l'activité de négoce en matières plastiques et caoutchouc.

Abrogé depuis le vendredi 18 novembre 2016

En vigueur du jeudi 14 octobre 2004 au jeudi 17 novembre 2016

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