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Formation professionnelle

Article 1

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Article 1

Le présent avenant annule et remplace le titre XI relatif à la formation professionnelle de la convention collective des espaces de loisirs, d'attractions et culturels du 15 décembre 1992, et de l'avenant n° 11 du 13 décembre 2000 relatif au financement de la formation professionnelle. Demeure en vigueur l'avenant n° 8 du 30 juin 1997, relatif à la création et à la reconnaissance de certificats de qualification professionnelle.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2010

Créé le 13 avril 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de formation dans les espaces de loisirs

Résumé. Un accord met à jour les règles de formation professionnelle pour les parcs de loisirs et culturels.

Le présent avenant annule et remplace le titre XI relatif à la formation professionnelle de la convention collective des espaces de loisirs, d'attractions et culturels du 15 décembre 1992, et de l'avenant n° 11 du 13 décembre 2000 relatif au financement de la formation professionnelle. Demeure en vigueur l'avenant n° 8 du 30 juin 1997, relatif à la création et à la reconnaissance de certificats de qualification professionnelle.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2010

En vigueur du mercredi 13 avril 2005 au jeudi 31 décembre 2009

Source : Légifrance