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Préambule

Abrogé1 janvier 2024
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Abrogé1 janvier 2024

Créé le 1 janvier 2017 · Abrogé le 1 janvier 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour certains employés dans l'horlogerie

Résumé. Un accord modifie les règles pour les managers et les employés itinérants dans l'horlogerie.

Le présent avenant modifie les dispositions de l'accord national étendu du 30 mars 2004 modifié par l'avenant n° 13 étendu du 10 novembre 2005.

Il modifie le point 3.2 du chapitre II « Dispositions spécifiques au personnel de l'encadrement et aux salariés itinérants ».

Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2024

En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au dimanche 31 décembre 2023

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