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Abrogé1 janvier 2024

Créé le 1 janvier 2017 · Abrogé le 1 janvier 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour l'horlogerie

Résumé. Un accord modifie les règles pour les employés et les entreprises de l'horlogerie.

Le présent avenant s'applique à l'ensemble des salariés et des entreprises définies à l'article 1er de la convention collective de l'horlogerie et à l'article 1er de l'avenant « Cadres ».

Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2024

En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au dimanche 31 décembre 2023

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