En vigueur depuis le 27 juillet 2013
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Avenant de forfait annuel en jours
Résumé. Un accord de forfait annuel en jours peut être conclu pour une durée indéterminée et peut être dénoncé selon les règles du code du travail.
Le présent avenant est conclu pour une durée indéterminée.
Il pourra être dénoncé dans les conditions prévues par le code du travail.