Épargne salariale

Annexes

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 2 novembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Consultation des DICI des FCPE

Résumé. Les documents d'information clé pour l'investisseur (DICI) des FCPE sont disponibles en ligne sur Légifrance.

Annexe I
Documents d'information clé pour l'investisseur (DICI) des FCPE

(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20200046_0000_0016.pdf/BOCC

En vigueur depuis le 2 novembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Répartition des placements pour un profil équilibre dans le PERECOI

Résumé. L'annexe II décrit comment les placements sont répartis dans le PERECOI pour un profil équilibre.

Annexe II
Gestion pilotée du PERECOI

Grille de répartition des placements « Profil Équilibre »

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20200046_0000_0016.pdf/BOCC

En vigueur depuis le lundi 2 novembre 2020

Annexes
Annexe
Annexe