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Article 6

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Article 6

Il pourra être dénoncé dans les conditions prévues par le code du travail, en respectant un préavis de trois mois.

L'avenant pourra être révisé selon les dispositions de l'article L. 2261-7 du code du travail.

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En vigueur depuis le 24 décembre 2024

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Dénonciation et révision d'un avenant

Résumé. Un avenant peut être dénoncé avec un préavis de trois mois ou révisé selon les règles du code du travail.

Il pourra être dénoncé dans les conditions prévues par le code du travail, en respectant un préavis de trois mois.

L'avenant pourra être révisé selon les dispositions de l'article L. 2261-7 du code du travail.

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En vigueur depuis le mardi 24 décembre 2024

Source : Légifrance