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CQP (Annexe I)

à l'annexe I relative aux CQP

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En vigueur depuis le 20 février 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des missions et classification du CQP Pisteur VTT

Résumé. L'article modifie la classification et les missions du CQP Pisteur VTT, le plaçant au groupe 3 et précisant ses tâches sans autorisation d'encadrement.

L'article 5 de l'annexe I de la convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 est remplacé (1) par les dispositions suivantes :

TITRE DU CQP CLASSIFICATION
conventionnelle
PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
Pisteur VTT Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » estclassée au groupe 3 Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce lesmissions suivantes :
Il informe et oriente le public.
Il entretient et sécurise des espaces depratique.
Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

En vigueur depuis le 20 février 2009

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Modification des règles pour les pisteurs VTT

Résumé. Un accord doit être déposé et publié pour entrer en vigueur, modifiant les règles pour les pisteurs VTT.

Le présent avenant fera l'objet d'un dépôt auprès de la direction générale du travail ainsi que d'une demande d'extension, et prendra effet au premier jour suivant la publication au Journal officiel de l'arrêté d'extension.

En vigueur depuis le vendredi 20 février 2009

CQP (Annexe I)
Article 1
Article 2