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CATEGORIE : Employés, ouvriers.

NOMBRE DE POINTS OBTENUS : 4 à 6.

NIVEAU A RETENIR : I.

NOMBRE DE POINTS OBTENUS : 7 à 9.

NIVEAU A RETENIR : II.

NOMBRE DE POINTS OBTENUS : 10 à 12.

NIVEAU A RETENIR : III.

NOMBRE DE POINTS OBTENUS : 13 à 15.

NIVEAU A RETENIR : IV.

CATEGORIE : Agents de maîtrise.

NOMBRE DE POINTS OBTENUS : 14 à 18.

NIVEAU A RETENIR : V.

NOMBRE DE POINTS OBTENUS : 19 à 21.

NIVEAU A RETENIR : VI.

CATEGORIE : Cadres.

NOMBRE DE POINTS OBTENUS : 22 à 25.

NIVEAU A RETENIR : VII.

NOMBRE DE POINTS OBTENUS : 26 à 29.

NIVEAU A RETENIR : VIII.

NOMBRE DE POINTS OBTENUS : 30 à 32.

NIVEAU A RETENIR : IX.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 décembre 2025

Créé le 2 avril 2002 · Abrogé le 1 décembre 2025

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Classement des employés par niveau

Résumé. Un article qui classe les employés en différentes catégories selon leur niveau et le nombre de points obtenus.

CATEGORIE : Employés, ouvriers.

NOMBRE DE POINTS OBTENUS : 4 à 6.

NIVEAU A RETENIR : I.

NOMBRE DE POINTS OBTENUS : 7 à 9.

NIVEAU A RETENIR : II.

NOMBRE DE POINTS OBTENUS : 10 à 12.

NIVEAU A RETENIR : III.

NOMBRE DE POINTS OBTENUS : 13 à 15.

NIVEAU A RETENIR : IV.

CATEGORIE : Agents de maîtrise.

NOMBRE DE POINTS OBTENUS : 14 à 18.

NIVEAU A RETENIR : V.

NOMBRE DE POINTS OBTENUS : 19 à 21.

NIVEAU A RETENIR : VI.

CATEGORIE : Cadres.

NOMBRE DE POINTS OBTENUS : 22 à 25.

NIVEAU A RETENIR : VII.

NOMBRE DE POINTS OBTENUS : 26 à 29.

NIVEAU A RETENIR : VIII.

NOMBRE DE POINTS OBTENUS : 30 à 32.

NIVEAU A RETENIR : IX.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 décembre 2025

En vigueur du mardi 2 avril 2002 au dimanche 30 novembre 2025

Source : Légifrance