En vigueur depuis le 21 décembre 2025
Abrogation de l'avenant n° 14 du 30 mars 2007 portant révision de la classification des emplois et du système de rémunération.
Classification et système de rémunération
Abrogation de l'avenant n° 14 du 30 mars 2007 portant révision de la classification des emplois et du système de rémunération.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 21 décembre 2025
Abrogation de l'avenant n° 14 du 30 mars 2007 portant révision de la classification des emplois et du système de rémunération.
abroge
En vigueur depuis le dimanche 21 décembre 2025
Source : Légifrance
Révision de la classification des emplois et du système de rémunération (Ab)
Nouvelle classification des emplois dans les foyers pour jeunes travailleurs
Révision de la classification des emplois et du · art. Préambule (Ab)
Modification de la classification et des rémunérations dans une convention collective
Révision de la classification des emplois et du · art. 1 (Ab)
Modification des annexes de la convention collective pour jeunes travailleurs
Révision de la classification des emplois et du · art. 2 (Ab)
Rôle et missions d'un agent de service
Révision de la classification des emplois et du · art. (Ab)
Mise en œuvre du nouveau système de classification
Révision de la classification des emplois et du · art. 3 (Ab)
Modalités de pesée des emplois lors d'un changement de système
Révision de la classification des emplois et du · art. 3.1 (Ab)
Définition des emplois par l'employeur
Révision de la classification des emplois et du · art. 3.1.1 (Ab)
Lien entre emploi et emploi-repère
Révision de la classification des emplois et du · art. 3.1.2 (Ab)
Classer un emploi avec une grille de classification
Révision de la classification des emplois et du · art. 3.1.3 (Ab)
Création d'une commission pour la transposition d'un nouveau système de classification
Révision de la classification des emplois et du · art. 3.1.4 (Ab)
Rémunération et passage au nouveau système de classification
Révision de la classification des emplois et du · art. 3.2 (Ab)
Comparaison des salaires lors d'un changement de système de classification
Révision de la classification des emplois et du · art. 3.2.1 (Ab)
Rémunération et ancienneté dans le nouveau système de classification
Révision de la classification des emplois et du · art. 3.2.2 (Ab)
Calcul et conversion de l'indemnité de passage
Révision de la classification des emplois et du · art. 3.2.3 (Ab)
Augmentation progressive du salaire après changement de classification
Révision de la classification des emplois et du · art. 3.2.4 (Ab)
Prime de transposition pour les salariés
Révision de la classification des emplois et du · art. 3.2.5 (Ab)
Notification obligatoire aux salariés sur leur classification
Révision de la classification des emplois et du · art. 3.3 (Ab)
Recours contre la classification des emplois
Révision de la classification des emplois et du · art. 3.4 (Ab)
Création d'une commission nationale pour la classification des emplois
Révision de la classification des emplois et du · art. 3.5 (Ab)
Art. 4 (Ab)
Révision de la classification des emplois et du
Entrée en vigueur d'un nouvel accord salarial
Révision de la classification des emplois et du · art. 4.1 (Ab)
Demande d'extension d'un avenant sur la classification des emplois
Révision de la classification des emplois et du · art. 4.2 (Ab)
Modification d'un accord lié à la classification des emplois
Révision de la classification des emplois et du · art. 4.3 (Ab)
Protection des droits des salariés dans les accords d'entreprise
Révision de la classification des emplois et du · art. 4.4 (Ab)
Rôle et missions des agents de restauration
Révision de la classification des emplois et du · art. (Ab)
Rôle et missions des agents administratifs
Révision de la classification des emplois et du · art. (Ab)
Rôle et missions de l'agent de maintenance
Révision de la classification des emplois et du · art. (Ab)
Rôle de l'agent d'accueil et de sécurité
Révision de la classification des emplois et du · art. (Ab)
Rôle de l'agent réceptionniste
Révision de la classification des emplois et du · art. (Ab)
Rôle et missions des cuisiniers
Révision de la classification des emplois et du · art. (Ab)
Rôle et missions de l'agent technique de maintenance
Révision de la classification des emplois et du · art. (Ab)
Rôle de l'agent technique administratif
Révision de la classification des emplois et du · art. (Ab)
Rôle de l'animateur
Révision de la classification des emplois et du · art. (Ab)
Rôle du technicien administratif
Révision de la classification des emplois et du · art. (Ab)
Rôle du technicien de maintenance
Révision de la classification des emplois et du · art. (Ab)
Rôle et missions de l'assistant de gestion ou de direction
Révision de la classification des emplois et du · art. (Ab)
Rôles et missions du chef de restauration
Révision de la classification des emplois et du · art. (Ab)
Rôles et missions du chargé de développement
Révision de la classification des emplois et du · art. (Ab)
Rôle de l'animateur socio-éducatif
Révision de la classification des emplois et du · art. (Ab)
Liste limitée à 40 articles.