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Classification des emplois

relatif à la classification des emplois

Abrogé1 novembre 2025
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Abrogé1 novembre 2025

Créé le 1 octobre 2009 · Abrogé le 1 novembre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord sur la classification des emplois

Résumé. Un accord pour classer certains emplois selon les règles de l'article 2.

Entre les parties soussignées, il est convenu de compléter la classification des emplois suivants comme indiqué à l'article 2.

Abrogé1 novembre 2025

Créé le 1 octobre 2009 · Abrogé le 1 novembre 2025

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Modification des niveaux hiérarchiques pour les bouchers et adjoints

Résumé. Les bouchers hautement qualifiés aident et remplacent leur responsable, et les adjoints de point de vente ou de laboratoire dépendent désormais d'un niveau supérieur.

Niveau IV, échelon B
Boucher hautement qualifié
Ajouter la phrase suivante : « Le boucher hautement qualifié assiste dans toutes ses tâches le responsable de point de vente (Niveau VI, échelon A), il peut également le suppléer dans certaines de ses tâches. »

Niveau V

Responsable de point de vente adjoint
Responsable de laboratoire adjoint
Au lieu de la référence au niveau VI, échelon A, lire à chaque fois « niveau VII, échelon A ».

Abrogé1 novembre 2025

Créé le 1 octobre 2009 · Abrogé le 1 novembre 2025

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Modification d'une convention collective

Résumé. Un accord est signé pour modifier la classification des emplois et sera déposé et étendu selon les règles du code du travail.

Le présent avenant fera l'objet d'un dépôt dans les conditions prévues aux articles L. 2231-6, L. 2261-1, L. 2262-8, D. 2231-2, D. 2231-3, D. 2231-7 et D. 2231-8 du code du travail et d'une demande d'extension dans les conditions fixées à l'article L. 2261-15 dudit code.

Abrogé depuis le samedi 1 novembre 2025

En vigueur du jeudi 1 octobre 2009 au vendredi 31 octobre 2025

Classification des emplois
Article 1
Article 2
Article 3