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Classification des emplois

relatif à la classification des emplois

Abrogé23 décembre 2018
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Abrogé23 décembre 2018

Créé le 5 octobre 2000 · Abrogé le 23 décembre 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un ancien accord

Résumé. Un accord modifie un ancien accord signé en 1989.

Cet avenant abroge l'avenant n° 4 du 20 décembre 1989.

Abrogé23 décembre 2018

Créé le 5 octobre 2000 · Abrogé le 23 décembre 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Nouvelle grille de classification des emplois

Résumé. Un nouveau système de classification des emplois est mis en place.

Le tableau ci-après constitue la nouvelle grille de classification des emplois.

Employés

Abrogé23 décembre 2018

Agents de maîtrise

Abrogé23 décembre 2018

Cadres

Abrogé23 décembre 2018

Annexe

Abrogé23 décembre 2018

Equivalence des formations

Abrogé23 décembre 2018

Services généraux

Abrogé23 décembre 2018

Services commerciaux

Abrogé23 décembre 2018

Services administratifs

Abrogé23 décembre 2018

Abrogé depuis le dimanche 23 décembre 2018

En vigueur du jeudi 5 octobre 2000 au samedi 22 décembre 2018

Classification des emplois
Article 1er
Article 2
Employés
Agents de maîtrise
Cadres
Annexe
Services généraux
Services commerciaux
Services administratifs