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Article 2

Le présent avenant fera l'objet d'un dépôt auprès de la direction générale du travail, ainsi que d'une demande d'extension et prendra effet au premier jour du mois de la publication au Journal officiel de l'arrêté d'extension.

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En vigueur depuis le 24 novembre 2008

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Modification de la convention collective du sport

Résumé. Un nouvel accord modifie la convention du sport et sera officialisé après publication au Journal officiel.

Le présent avenant fera l'objet d'un dépôt auprès de la direction générale du travail, ainsi que d'une demande d'extension et prendra effet au premier jour du mois de la publication au Journal officiel de l'arrêté d'extension.

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En vigueur depuis le lundi 24 novembre 2008

Source : Légifrance