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Capacités équestres professionnelles de référence

relatif aux capacités équestres professionnelles de référence

Abrogé1 juin 2024
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Abrogé1 juin 2024

Créé le 2 octobre 2006 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de la convention collective

Résumé. Les règles d'une convention collective ont été mises à jour.

Les dispositions de l'annexe III de la convention collective susvisée sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :

(voir cette annexe)

Abrogé1 juin 2024

Créé le 2 octobre 2006 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Demande d'extension d'un avenant

Résumé. Des parties demandent à prolonger un accord supplémentaire.

Les parties signataires demandent l'extension du présent avenant.

Fait à Boulogne, le 2 octobre 2006.

Abrogé depuis le samedi 1 juin 2024

En vigueur du lundi 2 octobre 2006 au vendredi 31 mai 2024

Capacités équestres professionnelles de référence
Article 1
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