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Capacités équestres professionnelles de référence

relatif aux capacités équestres professionnelles de référence

Abrogé1 juin 2024
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Abrogé1 juin 2024

Créé le 26 avril 2004 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de la convention collective

Résumé. Les règles de la convention collective ont été mises à jour.

Les dispositions de l'annexe III de la convention collective susvisée sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :

(voir ce texte)

Abrogé1 juin 2024

Créé le 26 avril 2004 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Demande d'extension d'un avenant

Résumé. Les parties d'un accord demandent à prolonger cet accord.

Les parties signataires demandent l'extension du présent avenant.

Fait à Cachan, le 26 avril 2004.

Abrogé depuis le samedi 1 juin 2024

En vigueur du lundi 26 avril 2004 au vendredi 31 mai 2024

Capacités équestres professionnelles de référence
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