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BTP-Prévoyance

à l'accord du 1er octobre 2001 relatif à BTP-Prévoyance

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En vigueur depuis le vendredi 1 juillet 2016

BTP-Prévoyance
Titre Ier Statuts de BTP-Prévoyance
Titre II Convention d'affiliation à la SGAPS BTP
Titre III Décoassurance des portefeuilles communs avec la mutuelle Boissière du bâtiment et des travaux publics (MBBTP)
Titre IV Décoassurance des portefeuilles communs de la mutuelle du bâtiment et des travaux publics du Sud-Est (MBTPSE)
Titre V Décoassurance des portefeuilles communs avec la mutuelle du bâtiment et des travaux publics du Nord (MBTPN)
Titre VI Autres modifications réglementairesen cas de décoassurance de l'intégralité des portefeuilles communs avec les mutuelles MBBTP, MBTPSE et MBTPN
Titre VII Prise d'effet
Titre VIII Dépôt
Annexe : Convention d'affiliation à la SGAPS BTP