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AVENANT OUVRIERS

Domaine d'application (1)

Abrogé1 juin 1991
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Abrogé1 juin 1991

Créé le 8 septembre 1981 · Abrogé le 1 juin 1991

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Avenant sur la classification des emplois ouvriers

Résumé. Cet avenant précise les règles pour les salariés dont les postes sont listés dans un accord de classification de 1979.

Le présent avenant a pour objet de déterminer les dispositions particulières applicables aux salariés dont les emplois sont repris à l'annexe I de l'accord de classifications du 15 octobre 1979, sous le titre " Classification des emplois ouvriers et coefficients ", ainsi qu'à l'annexe IV, paragraphe relatif aux exemples-repères ouvriers.

NB (1) Voir dispositions particulières prévues dans l'avenant applicable dans la Seine et la Seine-et-Oise. Voir également les dispositions prévues dans l'avenant de mensualisation du 17 décembre 1971. NOTA. L'avenant du 15 mai 1995 étendu par arrêté du 29 juillet 1991 (JORF 7 août 1991) relatif aux "Ouvriers, collaborateurs, employés, techniciens, dessinateurs, agents de maîtrise" a abrogé et remplacé le présent avenant.

Abrogé depuis le samedi 1 juin 1991

En vigueur du mardi 8 septembre 1981 au vendredi 31 mai 1991

Domaine d'application (1)
Article 1