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Avenant n° 90 du 4 février 2016

Article 3

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Article 3

Les parties signataires demandent l'extension du présent avenant.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 juin 2024

Créé le 4 février 2016 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Demande d'extension d'un avenant pour les enseignants-animateurs de tourisme équestre

Résumé. Les parties demandent à prolonger un accord supplémentaire concernant les enseignants-animateurs de tourisme équestre.

Les parties signataires demandent l'extension du présent avenant.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 juin 2024

En vigueur du jeudi 4 février 2016 au vendredi 31 mai 2024

Source : Légifrance