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Avenant n° 90 du 4 février 2016

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Il est ajouté une annexe VI « Guide-enseignant de tourisme équestre » :

(Voir tableau page suivante.)

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Abrogé1 juin 2024

Créé le 4 février 2016 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouveau guide pour les enseignants de tourisme équestre

Résumé. Un nouveau guide pour les enseignants de tourisme équestre est ajouté, détaillant leurs tâches et responsabilités.

Il est ajouté une annexe VI « Guide-enseignant de tourisme équestre » :

(Voir tableau page suivante.)

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 juin 2024

En vigueur du jeudi 4 février 2016 au vendredi 31 mai 2024

Source : Légifrance