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Avenant à l'avenant de révision

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Article 1

Les articles 15 et 16 de l'avenant de révision du 21 décembre 2001 sont supprimés et remplacés par :

(voir ces articles)

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Modifié20 juillet 2004

Créé le 10 février 2004 · Modifié le 20 juillet 2004

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une convention collective

Résumé. Un accord de révision supprime et remplace deux articles d'un ancien accord.

Les articles 15 et 16 de l'avenant de révision du 21 décembre 2001 sont supprimés et remplacés par :

(voir ces articles)

Historique des versions

Modifié depuis le mardi 20 juillet 2004

En vigueur du mardi 10 février 2004 au lundi 19 juillet 2004

Source : Légifrance