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Annexe VI Classification des emplois
Abrogé12 juillet 2006
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CLAUSES GENERALES
Abrogé12 juillet 2006PREAMBULE
Abrogé12 juillet 2006DEFINITIONS GENERALES DES POSITIONS
Abrogé12 juillet 2006PLAGES DES COEFFICIENTS HIERARCHIQUES DES POSITIONS
Abrogé12 juillet 2006NIVEAUX D'ENTREE DANS L'ENTREPRISE DES E.T.A.M. TITULAIRES D'UN DIPLÔME
Abrogé12 juillet 2006CAS DES E.T.A.M. OCCUPANT SIMULTANEMENT PLUSIEURS EMPLOIS
Abrogé12 juillet 2006UTILISATION DE LANGUES ETRANGERES
Abrogé12 juillet 2006MISE EN APPLICATION
Abrogé12 juillet 2006FILIERES
Abrogé12 juillet 2006Abrogé depuis le mercredi 12 juillet 2006
En vigueur du jeudi 1 juillet 1976 au mardi 11 juillet 2006
Annexe VI Classification des emplois
CLAUSES GENERALES
DEFINITIONS GENERALES DES POSITIONS
PLAGES DES COEFFICIENTS HIERARCHIQUES DES POSITIONS
NIVEAUX D'ENTREE DANS L'ENTREPRISE DES E.T.A.M. TITULAIRES D'UN DIPLÔME
CAS DES E.T.A.M. OCCUPANT SIMULTANEMENT PLUSIEURS EMPLOIS
UTILISATION DE LANGUES ETRANGERES
MISE EN APPLICATION
FILIERES