ANNEXE I

Article 1

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Article 1

Niveau I. - Emplois non spécialisés

Emploi comportant des travaux d'exécution facile, manuelle et élémentaire, immédiatement reproductibles après simple démonstration, sans mise en jeu de connaissances particulières.

Niveau II. - Emplois spécialisés

Echelon 1

Emploi comportant des travaux sans difficulté particulière dont l'exécution requiert un temps d'adaptation minimum, par habitude, mise au courant ou apprentissage et selon des consignes précises fixant la nature du travail à réaliser, comprenant notamment l'utilisation de machines réglées et de maniement simple.

Cet emploi implique la tenue de documents.

Echelon 2

Emploi exigeant la mise en oeuvre de connaissances de base, acquises soit par la pratique, soit par une formation technique simple complétée par la pratique, concernant les travaux courants de l'entreprise selon un mode opératoire détaillé.

Cet emploi implique la tenue de documents.

Echelon 3

Emploi exigeant la mise en oeuvre de connaissances techniques acquises par une formation ou par la pratique, comprenant l'enchaînement de différentes tâches combinées en fonction d'un programme de travail, comportant une part d'initiative et de coordination simples.

Cet emploi implique la tenue de documents.

Niveau III. - Emplois qualifiés

Chef d'équipe 1er degré.

Chargé de coordonner l'activité d'une équipe de salariés effectuant des travaux relevant d'emplois spécialisés. Il peut avoir, dans ses attributions, des fonctions administratives simples. Il participe lui-même aux tâches à effectuer.

Echelon 1

Emploi exigeant la mise en oeuvre de connaissances acquises soit par la pratique, soit par une formation technique complétée par la pratique, correspondant au référentiel technique du B.E.P., comportant l'obligation d'assumer l'ensemble des tâches programmées et apte à en rendre compte par écrit.

Cet emploi implique la tenue de documents.

Echelon 2

Emploi exigeant la mise en oeuvre de connaissances correspondant au référentiel du B.E.P., acquises par une formation professionnelle complétée par la pratique. Il comporte l'obligation d'assumer l'ensemble des tâches programmées, de prendre les décisions et initiatives adaptées par rapport à une tâche donnée.

Cet emploi implique la tenue de documents.

Echelon 3

Emploi exigeant la mise en oeuvre de connaissances acquises soit par la pratique, soit par une formation technique complétée par la pratique, correspondant au référentiel technique du B.T.A. ou diplômes équivalents, comportant l'obligation de préparer le programme des travaux se rapportant à la fonction, d'en assumer l'exécution, de l'adapter et d'en rendre compte.

Cet emploi implique la tenue de documents.

Chef d'équipe 2e degré.

Chargé de coordonner l'activité d'une équipe de salariés effectuant des travaux relevant d'emplois spécialisés et/ou qualifiés. Il a, dans ses attributions, des fonctions administratives. Il participe lui-même aux tâches à effectuer.

Classification provisoire.

Les ouvriers et employés occupés dans un emploi correspondant à la qualification décrite pour l'un des échelons ci-dessus peuvent être classés à l'échelon immédiatement inférieur pendant au maximum trois mois pour les emplois correspondant au niveau II et au maximum neuf mois pour les emplois de niveau III.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé21 décembre 2001

Créé le 21 janvier 1992 · Abrogé le 21 décembre 2001

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classification des emplois selon leur niveau de spécialisation

Résumé. L'article décrit les différents niveaux d'emplois non spécialisés, spécialisés et qualifiés, en précisant les compétences requises pour chaque échelon.

Niveau I. - Emplois non spécialisés

Emploi comportant des travaux d'exécution facile, manuelle et élémentaire, immédiatement reproductibles après simple démonstration, sans mise en jeu de connaissances particulières.

Niveau II. - Emplois spécialisés

Echelon 1

Emploi comportant des travaux sans difficulté particulière dont l'exécution requiert un temps d'adaptation minimum, par habitude, mise au courant ou apprentissage et selon des consignes précises fixant la nature du travail à réaliser, comprenant notamment l'utilisation de machines réglées et de maniement simple.

Cet emploi implique la tenue de documents.

Echelon 2

Emploi exigeant la mise en oeuvre de connaissances de base, acquises soit par la pratique, soit par une formation technique simple complétée par la pratique, concernant les travaux courants de l'entreprise selon un mode opératoire détaillé.

Cet emploi implique la tenue de documents.

Echelon 3

Emploi exigeant la mise en oeuvre de connaissances techniques acquises par une formation ou par la pratique, comprenant l'enchaînement de différentes tâches combinées en fonction d'un programme de travail, comportant une part d'initiative et de coordination simples.

Cet emploi implique la tenue de documents.

Niveau III. - Emplois qualifiés

Chef d'équipe 1er degré.

Chargé de coordonner l'activité d'une équipe de salariés effectuant des travaux relevant d'emplois spécialisés. Il peut avoir, dans ses attributions, des fonctions administratives simples. Il participe lui-même aux tâches à effectuer.

Echelon 1

Emploi exigeant la mise en oeuvre de connaissances acquises soit par la pratique, soit par une formation technique complétée par la pratique, correspondant au référentiel technique du B.E.P., comportant l'obligation d'assumer l'ensemble des tâches programmées et apte à en rendre compte par écrit.

Cet emploi implique la tenue de documents.

Echelon 2

Emploi exigeant la mise en oeuvre de connaissances correspondant au référentiel du B.E.P., acquises par une formation professionnelle complétée par la pratique. Il comporte l'obligation d'assumer l'ensemble des tâches programmées, de prendre les décisions et initiatives adaptées par rapport à une tâche donnée.

Cet emploi implique la tenue de documents.

Echelon 3

Emploi exigeant la mise en oeuvre de connaissances acquises soit par la pratique, soit par une formation technique complétée par la pratique, correspondant au référentiel technique du B.T.A. ou diplômes équivalents, comportant l'obligation de préparer le programme des travaux se rapportant à la fonction, d'en assumer l'exécution, de l'adapter et d'en rendre compte.

Cet emploi implique la tenue de documents.

Chef d'équipe 2e degré.

Chargé de coordonner l'activité d'une équipe de salariés effectuant des travaux relevant d'emplois spécialisés et/ou qualifiés. Il a, dans ses attributions, des fonctions administratives. Il participe lui-même aux tâches à effectuer.

Classification provisoire.

Les ouvriers et employés occupés dans un emploi correspondant à la qualification décrite pour l'un des échelons ci-dessus peuvent être classés à l'échelon immédiatement inférieur pendant au maximum trois mois pour les emplois correspondant au niveau II et au maximum neuf mois pour les emplois de niveau III.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 21 décembre 2001

En vigueur du mardi 21 janvier 1992 au jeudi 20 décembre 2001

Source : Légifrance