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ANNEXE I, REGIME DE PREVOYANCE
Abrogé1 janvier 2010
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I. - Généralités
Abrogé1 janvier 2010II. - Prestations périodiques en cas d'incapacité de travail et d'invalidité
Abrogé1 janvier 2010III. - Garanties en cas de décès
Abrogé1 janvier 2010IV. - Prestations de rente éducation
Abrogé1 janvier 2010V. ― Maintien des garanties en cas de suspension du contrat de travail
Abrogé1 janvier 2010VI. - Cotisations
Abrogé1 janvier 2010VII. - Gestion du régime de prévoyance conventionnel
Abrogé1 janvier 2010Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2010
En vigueur du mercredi 22 janvier 1997 au jeudi 31 décembre 2009
ANNEXE I, REGIME DE PREVOYANCE
Cahier des charges du régime de prévoyance du personnel des cabinets médicaux privés Comité de gestion paritaire
I. - Généralités
II. - Prestations périodiques en cas d'incapacité de travail et d'invalidité
III. - Garanties en cas de décès
IV. - Prestations de rente éducation
V. ― Maintien des garanties en cas de suspension du contrat de travail
VI. - Cotisations
VII. - Gestion du régime de prévoyance conventionnel