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Annexe I - Classifications

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Les annexes I et II au présent accord donnent pour chacune des huit positions une définition générale et des exemples et emplois repères.

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Abrogé1 janvier 2022

Créé le 6 octobre 1987 · Abrogé le 1 janvier 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouveau système de classement dans la branche vitrail

Résumé. L'accord définit huit positions pour classer les employés dans la branche vitrail, avec des exemples pour chaque catégorie.

Les annexes I et II au présent accord donnent pour chacune des huit positions une définition générale et des exemples et emplois repères.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 janvier 2022

En vigueur du mardi 6 octobre 1987 au vendredi 31 décembre 2021

Source : Légifrance