Etrangers en France
Au grade de commandeur
M. d'Albis (Jean, François, David), ancien dirigeant d'entreprise, historien et bienfaiteur d'une fondation professionnelle. Officier du 26 décembre 1969.
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JORF n°1 du 1 janvier 1995
Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE
Au grade d'officier
M. Brook (Peter, Stephen, Paul), metteur en scène, directeur de théâtre.
Chevalier du 31 décembre 1986.
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Au grade de chevalier
M. Carrion-Martinez (Roque, alias commandant Icare), ancien combattant volontaire de la Résistance; 50 ans d'activités professionnelles et de services de guerre.
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LES EMPLOIS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITES-PRATICIEN HOSPITALIER DESIGNES DANS LES LISTES ANNEXEES AU PRESENT ARRETE (ANNEXES 1-A ET 1-B) SONT DECLARES VACANTS ET POURRONT ETRE POURVUS DANS LES CONDITIONS Y INDIQUEES.
TITRE I (ART. 2 A 5): MUTATION.
TITRE II (ART. 6 A 11): CONCOURS DE RECRUTEMENT.CONCOURS DE TYPES 1,2 ET 3 ORGANISES EN APPLICATION DES ART. 61,62-A ET 62-B DU DECRET 84135 DU 24-02-1984.POUR L'APPLICATION DES ART. 61,62 ET 64 DU DECRET PRECITE,LA DATE DE DEBUT DES EPREUVES EST FIXEE AU 21-03-1994.
TITRE III (ART. 12 A 15): CANDIDATURES A TITRE ETRANGER.LES ART. 9,10 ET 11 DU PRESENT ARRETE SONT APPLICABLES AUX CANDIDATS A TITRE ETRANGER.
APPLICATION DE L'ART. 60 DU DECRET 84135 ET DE L'ART. 1 DU DECRET 8610 DU 03-01-1986.ANNEXES JOINTES.