Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2002 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés d'arbres fruitiers désignées ci-après :
Rubrique II, classe 1 :
Abricotier : Avilor ;
Cerisier : fruits d'industrie : Ferracida, Griotte du Nord, Montmorency, Montmorency de Sauvigny, Napoléon ;
Pêcher :
- pêches proprement dites : Diamond Princess, Springcrest, Summer Lady, Summer Rich, Symphonie, Zaidy, Zaifer, Zainara ;
- nectarines et brugnons : Monnude, Monphir, Nectaross ;
- pavies : Catherina ;
Prunier domestique : Coten, Double Robe, Enspa, Hackmann ;
Poirier : Delmoip ;
Pommier : Braeburn, Campsur, Chantecler, Delorina, Falstaff, Florina, Gala, Goldenir, Goldensheen, Jonagold, New Jonagold, Redaphough ;
Noisetier : Fercoril, Pauetet.
Rubrique II :
Classe 2 :
Abricotier : Avilara, Moniqui, Précoce de Thyrinthe, Stark Early Orange ;
Cerisier :
- fruit de table : Sumgita ;
- fruit d'industrie : Anglaise hâtive, Bechat, Belle magnifique, D'Olivet tardive, Delkarsun, D'Olivet hâtive, Griotte d'Ostheim, Noire de Montreux, Reine des conserves, Royale ;
Pêcher :
- pêches proprement dites : Délice, Duchessa d'Este, Harken, Impero, Julie, Lucie, Meystar, Promesse, Queen Lady, Redskin, Royal Gold, Ryan Sun, Sensation, Sibelle, Valandine, Zaibaba, Zailina, Zairegem, Zaitani ;
- nectarines et brugnons : Andalu, Andami, Armking, Esja, Maygrand, Oregian, Zaiverem ;
- pavies : Baladin, Everts, Loadel ;
Prunier domestique : Lembrun ;
Prunier japonais : Ozark Premier ;
Pommier : Delearly, Delrouval, Grifer, Hanners, Kent, Pomme Cloche, Prima, Rubin.
Classe 1 :
Cassissier : Andega, Tifon.
Classe 2 :
Cassissier : Delindmoi, Delrésis, Troll ;
Framboisier : Glen Moy, Glen Prosen, Haurelsa, Meco, Wavi.