Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 27 décembre 1991, est homologué, quant à l'intensité sonore des bruits aériens émis, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972, le matériel ci-après désigné: Constructeur Caterpillar (Grande-Bretagne), représenté en France par Bergerat Monnoyeur, 117, rue Charles-Michels, 93208 SAINT-DENIS CEDEX 01.

Désignation de l'engin: chariot élévateur de chantier à portée variable,

marque et type: Caterpillar, type RT60.

Marque et type du moteur Perkins, type 4236, puissance et régime nominaux 58,50 kW à 2400 tours par minute.