JORF n°104 du 3 mai 1991
Arrêté
Par arrêté du Premier ministre, du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 24 avril 1991, les attachés d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon, désignés ci-après sont promus attachés de 1re classe, 1er échelon:
M. Guignabert (Jacques), à compter du 8 janvier 1991.
M. Hervet (Jean-Claude), à compter du 16 avril 1991.
Mme Trouvé (Simonne), à compter du 16 juin 1991.
M. Chatel (Jean-Pascal), à compter du 28 juillet 1991.