JORF n°128 du 4 juin 1991

Le village de vacances Campotel de la Montagne Héraultaise, à 34330 Fraisse-sur-Agout, géré par la commune de Fraisse-sur-Agout, est agréé définitivement pour une capacité de 48 personnes sous le numéro 91-34-677.
Le village de vacances Campotel Logiverts du Soleil, à 34370 Creissan, géré par la commune de Creissan, est agréé définitivement pour dix gîtes, soit une capacité réceptive de 60 personnes sous le numéro 91-34-678.
L'arrêté ministériel du 25 juin 1986 portant l'agrément définitif numéro 86-19-522 est abrogé:
Le village de vacances Les Logis de Sechemailles, 19250 Meymac, géré par l'association Villages Vacances Familles, est agréé définitivement pour une capacité de 300 personnes sous le numéro 91-19-680.
L'arrêté ministériel du 17 décembre 1981 portant l'agrément définitif numéro 81-39-351 est abrogé:
Le village de vacances de Bellefontaine, à 39400 Morez, géré par l'association Villages Vacances Familles, est agréé définitivement pour une capacité de 102 personnes sous le numéro 91-39-681.
L'arrêté ministériel du 18 décembre 1980 portant l'agrément définitif numéro 80-38-306 est abrogé:
Le village de vacances Fonds de France, à 38580 La Ferrière d'Allevard, géré par l'association Village Vacances Familles, est agréé définitivement pour une capacité de 280 personnes sous le numéro 91-38-682.


Historique des versions

Version 1

Le village de vacances Campotel de la Montagne Héraultaise, à 34330 Fraisse-sur-Agout, géré par la commune de Fraisse-sur-Agout, est agréé définitivement pour une capacité de 48 personnes sous le numéro 91-34-677.

Le village de vacances Campotel Logiverts du Soleil, à 34370 Creissan, géré par la commune de Creissan, est agréé définitivement pour dix gîtes, soit une capacité réceptive de 60 personnes sous le numéro 91-34-678.

L'arrêté ministériel du 25 juin 1986 portant l'agrément définitif numéro 86-19-522 est abrogé:

Le village de vacances Les Logis de Sechemailles, 19250 Meymac, géré par l'association Villages Vacances Familles, est agréé définitivement pour une capacité de 300 personnes sous le numéro 91-19-680.

L'arrêté ministériel du 17 décembre 1981 portant l'agrément définitif numéro 81-39-351 est abrogé:

Le village de vacances de Bellefontaine, à 39400 Morez, géré par l'association Villages Vacances Familles, est agréé définitivement pour une capacité de 102 personnes sous le numéro 91-39-681.

L'arrêté ministériel du 18 décembre 1980 portant l'agrément définitif numéro 80-38-306 est abrogé:

Le village de vacances Fonds de France, à 38580 La Ferrière d'Allevard, géré par l'association Village Vacances Familles, est agréé définitivement pour une capacité de 280 personnes sous le numéro 91-38-682.