JORF n°54 du 5 mars 1997

Arrêté

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 30 décembre 1996, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le ou les moteurs à explosion ou à combustion interne de certains engins de chantiers, le matériel ci-après désigné :
Constructeur : Bartell Industries Inc. (Canada), représenté en France par Diamant Boart - SMG, 26, route Nationale, BP 2, 41260 La Chaussée-Saint-Victor.
Désignation de l'engin talocheuse mécanique ; marque et type Bartell, B 446.
Marque et type du moteur Robin, EY 28 ; puissance et régime nominaux 5,50 kW à 3 600 tours par minute.