VI. - Convention collective nationale du 11 mai 1983
Avenant no 02-90 du 19 septembre 1990 relatif au régime de prévoyance.
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JORF n°284 du 7 décembre 1990
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Version 1
VI. - Convention collective nationale du 11 mai 1983
Avenant no 02-90 du 19 septembre 1990 relatif au régime de prévoyance.