JORF n°187 du 13 août 2004

Arrêté

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 17 juin 2004, M. Brunet (Frédéric) est nommé ingénieur des travaux des eaux et forêts à compter du 15 décembre 2003.