JORF n°54 du 4 mars 2004

Arrêté

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 27 janvier 2004, M. Chevallier (Frédéric) est titularisé dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts à compter du 16 septembre 2003.