JORF n°14 du 17 janvier 2004

Arrêté

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 17 octobre 2003, Mlle Toutchkov-Debeauvais (Marion) est titularisée dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts à compter du 26 septembre 2003.