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Arrêté

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 30 décembre 1996, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le ou les moteurs à explosion ou à combustion interne de certains engins de chantiers, le matériel ci-après désigné :
Constructeur : Bartell Industries Inc. (Canada), représenté en France par Diamant Boart - SMG, 26, route Nationale, BP 2, 41260 La Chaussée-Saint-Victor.
Désignation de l'engin : talocheuse mécanique à conducteur porté ; marque et type : Bartell, BTR 88.
Marque et type du moteur : Briggs ! Stratton, 422 437 ; puissance et régime nominaux : 13,40 kW à 3 100 tours par minute.
Arrêté