Aviculture

Le syndicat dit Syndicat Gascogne foie gras enregistré le 26 octobre 1990,
dont le siège social est établi à Auch (Gers), est reconnu en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1995 pour les palmipèdes à foie gras sur la circonscription territoriale suivante:
Canton d'Aire-sur-l'Adour (Landes);
Canton de Gabarret (Landes);
Canton de Grenade-sur-l'Adour (Landes);
Canton de Roquefort (Landes);
Canton de Villeneuve-de-Marsan (Landes);
Canton de Garlin (Pyrénées-Atlantiques);
Département du Gers;
Canton de Castelnau-Magnoac (Hautes-Pyrénées);
Canton de Castelnau-Rivière-Basse (Hautes-Pyrénées);
Canton de Maubourguet (Hautes-Pyrénées);
Canton de Rabastens-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées);
Canton de Trie-sur-Baïse (Hautes-Pyrénées).
La coopérative dite Coopérative agricole de l'Arrée agréée le 24 novembre 1960 sous le numéro 29-278, dont le siège social est établi à Pleyber-Christ (Finistère), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 juin 1995 pour les volailles de chair sur la circonscription territoriale suivante:
Arrondissement de Lannion (Côtes-d'Armor);
Canton de Daoulas (Finistère);
Canton de Landerneau (Finistère);
Canton de Lannilis (Finistère);
Canton de Lesneven (Finistère);
Canton de Plabennec (Finistère);
Canton de Ploudiry (Finistère);
Canton de Carhaix-Plouguer (Finistère);
Canton de Châteauneuf-du-Faou (Finistère);
Canton du Faou (Finistère);
Canton de Huelgoat (Finistère);
Canton de Pleyben (Finistère);
Arrondissement de Morlaix (Finistère);
Canton de Briec (Finistère).
La coopérative dite Coopérative de productions avicoles de Saône-et-Loire C.P.A.-S.L. agréée le 21 juin 1988 sous le numéro 71-908, dont le siège social est établi à Louhans (Saône-et-Loire), est reconnue en qualité de groupement de producteurs dans le secteur de la volaille jusqu'au 30 juin 1995 pour les pintades de chair et les canards sur la circonscription territoriale suivante:
Département de Saône-et-Loire.
La coopérative dite Société coopérative agricole lapins Mauges Loire agréée le 25 décembre 1993 sous le numéro 677, dont le siège social est établi à Beaupréau (Maine-et-Loire), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 juin 1995 pour les lapins de chair sur la circonscription territoriale suivante:
Canton de Châteaubriant (Loire-Atlantique);
Canton de Rougé (Loire-Atlantique);
Canton de Saint-Julien-de-Vouvantes (Loire-Atlantique);
Canton de Clisson (Loire-Atlantique);
Canton du Loroux-Bottereau (Loire-Atlantique);
Canton de Vallet (Loire-Atlantique);
Canton d'Ancenis (Loire-Atlantique);
Canton de Ligné (Loire-Atlantique);
Canton de Saint-Mars-la-Jaille (Loire-Atlantique);
Canton de Varades (Loire-Atlantique);
Département de Maine-et-Loire.
Canton de Mortagne-sur-Sèvre (Deux-Sèvres);
Canton d'Argenton-Château (Deux-Sèvres);
Canton de Mauléon (Deux-Sèvres);
Canton de Thouars, 1er canton (Deux-Sèvres);
Canton de Thouars, 2e canton (Deux-Sèvres).