Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 20 février 1990, les ingénieurs des travaux des eaux et des forêts dont les noms suivent sont nommés à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1989:

M. Lemoine (Robert), à compter du 15 février 1989.

M. Loisel (Dominique), à compter du 1er mars 1989.

M. Germes (Paul), à compter du 24 mars 1989.

M. Delalune (Alain), à compter du 1er juillet 1989.

M. Naveau (Henri), à compter du 13 août 1989.

M. Claverie (Jean), à compter du 9 novembre 1989.

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 20 février 1990, M. Pellerin (Robert), président de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs des semences (F.N.A.M.S.) est nommé, en remplacement de M. Dugast (Robert), membre des instances, ci-après:

Comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (C.T.P.S.);

Commission permanente de la sélection végétale (C.P.S.V.);

Section Plantes fourragères et à gazon du C.T.P.S.

M. PELLERIN ROBERT EST NOMME EN REMPLACEMENT DE M. DUGAST ROBERT,MEMBRE DES INSTANCES CI-APRES:

COMITE PLENIER DU COMITE TECHNIQUE PERMANENT DE LA SELECTION DES PLANTES CULTIVEES (CTPS) ; COMMISSION PERMANENTE DE LA SELECTION VEGETALE (CPSV) ; SECTION PLANTES FOURRAGERES ET A GAZON DU CTPS.