Article précédent

Article suivant

Arrêté

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre des sports en date du 21 août 2002, M. Marc Le Mercier est nommé directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et des loisirs de Poitou-Charentes à compter du 1er septembre 2002.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre des sports en date du 21 août 2002, M. Marc Le Mercier est nommé directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et des loisirs de Poitou-Charentes à compter du 1er septembre 2002.

Historique des versions

Source : Légifrance