Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Arrêté de nomination de trois personnes
Résumé Un arrêté qui dit que trois personnes commencent à travailler à des dates différentes.
Mots-clés : Arrêté Nomination Administration publique Date de prise d'effet Paris-I
Paris-I:
M. Devisse (Jean), à compter du 15 novembre 1988.
Mme Pezard (Fanette), épouse Roche, à compter du 1er décembre 1989.
M. Revault d'Allonnes (Olivier), à compter du 31 juillet 1989.
1 version