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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination d'un nouveau notaire à Rives
Résumé. Un nouveau notaire est nommé à Rives en Isère pour remplacer un notaire démissionnaire.
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, en date du 9 septembre 2011, M. BOUDROT (Amaury) est nommé notaire à la résidence de Rives (Isère), en remplacement de M. BOUDROT (Michel, Jean), démissionnaire.
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